Règlement Intérieur 2017-10-25T11:45:53+00:00

Règlement Intérieur

INTRODUCTION

Ce présent règlement a pour objet de notifier le fonctionnement et les règles en vigueur du club CST.

ARTICLE I – CONSEIL D’ADMINISTRATION et BUREAU

  • Le Bureau est en charge :

– de la délivrance des adhésions et des licences

– de la rédaction des courriers administratifs

– de la diffusion d’information de la fédération FFESSM, Comité AURA et du CODEP 63

– de l’examen de la situation juridique (statuts, RI, archives) et leurs applications

– de la Gestion de la trésorerie et des prévisions budgétaires

  • Le Conseil d’Administration est en charge :

– de définir et de mettre en œuvre les actions correctives et préventives mettant en jeu l’association

– d’assurer la promotion des activités et de s’assurer du bon fonctionnement des commissions et des sections.

– de créer de nouvelles commissions ou sections selon les besoins et évolutions du club. La suppression d’une commission ou d’une section devra être soumis à délibération de l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration (le responsable de la commission est administrateur, donc présent à la délibération).

– de prendre toutes délibérations de sanctions et d’exclusion pour le non respect des règles de fonctionnement du Club pour toutes ses activités y compris extérieures qu’elles soient définies par convention(s) ou non.

Les cadres (initiateurs et moniteurs) dûment diplômés dans les disciplines exercées par le club qui n’ont pas de mandat d’administrateur sont toutefois convoqués aux réunions du Conseil d’Administration et leurs avis sont consultatifs.

ARTICLE II- REGLES ET UTILISATION DE LA PISCINE ET DES LOCAUX

  • Les horaires, bassins et lignes d’eau réservés par le service des sports de la mairie de Thiers pour le CST doivent être rigoureusement respectés. Ils sont définis à chaque début de saison. Toutes activités des licenciés du club en dehors des créneaux CST au sein de la piscine de Thiers n’est pas sous la responsabilité du club et l’entrée sera payante au tarif en vigueur de la piscine.

  • L’accès aux bassins est sous la responsabilité et la présence obligatoire d’un bénévole de permanence (dénommé Directeur de plongée ou DP); le DP est au minimum initiateur E1 NAP ou Apnée ou Plongée Scaphandre (bouteille). Le DP est responsable de l’organisation de la séance et de la sécurité et a les prérogatives pour décider ou non de la tenue de la séance. Les permanences des DP sont définies périodiquement et régulièrement par le CA et affichées au tableau d’informations près du local technique.

  • Si pour des raisons personnelles, le DP désigné ne peut être présent et ne peut se faire remplacer, l’accès aux bassins est alors « interdit à tous » avec ou sans matériel. La séance est purement et simplement annulée.

  • Les licenciés doivent se conforter au règlement municipal de la piscine en vigueur affiché à l’entrée de la piscine. (Douches obligatoires, bonnets de bain, règles de sécurité etc.)

  • L’accès aux vestiaires est autorisé 5 minutes avant le début de chaque séance.

  • L’accès au local technique est réservé aux seules personnes habilités. Le club ne pourra pas être rendu responsable d’un accident au sein de ce local dès lors que la ou les personnes ne sont pas habilitées. La commission matériel établit une liste nominative des personnes habilitées, actualisée au minimum une fois par an.

  • Le prêt du matériel se fait auprès du responsable matériel et/ou de ses adjoints. Il est interdit de se servir soi-même. Pour permettre aux personnes du matériel de participer aux entraînements, le prêt ou la restitution du matériel se fait 1/4 d’heure avant et après l’entraînement.

  • Le local de réunion est réservé aux membres du Conseil d’Administration ou des moniteurs pour la tenue de réunions, de cours et à tous les membres lors d’activités événementielles organisées par le Club. Tous les licenciés se doivent de participer à l’entretien du local, (nettoyage, vaisselles etc.). Le prêt du local à un autre club utilisateur de la piscine ne peut être accordé que sur décision du Bureau.

ARTICLE III : AVANTAGES DE L’INSCRIPTION

  • L’adhésion au club confère le droit de souscrire une licence FFESSM. Toutefois, une période d’essai n’excédant pas 2 semaines est autorisée à chaque « futur nouveau membre » avant de prendre sa décision de rester parmi nous.

  • Une assurance responsabilité civile pour les accidents causés à des tiers

  • Utiliser le matériel du club dans le cadre de ses activités.

  • D’utiliser les bassins et vestiaires selon le règlement de la piscine dans les horaires des créneaux alloués au CST. Dans ce cadre, l’entrée de la piscine est gratuite. Chaque licencié doit pouvoir justifier à tout moment son appartenance au club par la présentation de la carte d’adhésion si elle existe, au minimum de la carte de licence FFESSM.

NB: Comme la validité de la licence est de 15 mois (01/10/n au 31/12/n+1) alors que l’inscription au club est pour une saison de 12 mois (01/10/n au 30/09/n+1), tout ancien adhérent non à jour de ses cotisations au 15 octobre pourra se voir refuser l’entrée de la piscine et des activités du club.

ARTICLE IV – CERTIFICAT MEDICAL

La pratique des activités au sein du CST est soumis à l’autorisation médicale. Un certificat médical attestant de la non contre indication à la pratique des activités subaquatiques est obligatoire pour la souscription ou le renouvellement annuel des licences dans le cadre de la règlement actuelle en vigueur

Sans obligation conformément à la règlementation en vigueur à ce jour, le CST recommande toutefois pour toutes les personnes et quelques soient les activités pratiquées au sein du club, la délivrance du certificat médical par un médecin fédéral ou un médecin titulaire d’un CES de médecine sportive.

ARTICLE V – COMMISSION MATERIEL

Elle est composée d’un responsable titulaire membre du CA et élu par le CA. Des adjoints peuvent être également être désignés. Le mandat est d’un an.

La commission Matériel a pour objet :

  • l’entretien de tout le matériel appartenant au club

  • la répartition et la gestion du matériel pour les entraînements et les sorties club.

  • le fonctionnement administratif et financier destiné à la fourniture du matériel du club mais aussi des fournitures directes aux adhérents.

  • de proposer au Conseil d’Administration les prévisions budgétaires de la commission pour la saison à venir. Les dépenses sont validées par le Conseil d’Administration.

  • de définir et de mettre en œuvre les actions correctives et préventives mettant en jeu la commission et plus globalement la sécurité des adhérents en lien direct avec le matériel mis à disposition.

  • est en charge de la réalisation des TIV et de la révision des matériels selon les règles en vigueur.

  • Est en charge d’informer et d’accompagner les adhérents volontaires à la formation TIV.

  • Le local matériel est sous la responsabilité de la commission matériel et son accès est limité aux seuls personnes autorisées par le responsable de la commission et ses adjoints le cas échéant.

  1. Prêt de matériel à la piscine, sorties club et sorties techniques

Le club met à la disposition des licenciés palmes maques, tubas, gilets, bouteilles, détendeurs etc. pour les activités piscine et pour les sorties club. Le matériel est remis par le responsable matériel et ses adjoints et rendus après chaque séance ou chaque sortie.

Pour les sorties extérieures, le matériel doit être rendu rincé, nettoyé et séché.

Selon l’état de vétusté du matériel à sa disposition, la commission matériel se réserve le droit d’en limiter les usages aux activités réalisées à la piscine.

Dans tous les cas, tout dysfonctionnement doit être signalé au responsable matériel ou à ses adjoints.

  1. Prêt de matériel pour le sorties hors club

Tout prêt de matériel du club est interdit pour des sorties non organisées par le CST.

Les adhérents restent libres de prêter au club leur matériel personnel. Dans le cas où l’usage s’est avéré en quasi permanence à la disposition du club, le club effectuera à son compte toutes les réparations nécessaires à l’entretien de ce dit matériel. Le prêteur devra être adhérent du club, la cotisation annuelle est fixée par le Conseil d’Administration.

Le matériel des adhérents mis à la disposition du club peuvent être prêtés à d’autres adhérents avec l’autorisation de leurs propriétaires et en informant le responsable matériel.

  1. Gonflage

Le gonflage est réservé aux blocs techniquement et réglementairement fonctionnels. Un bloc qui n’a pas subit de TIV annuel ou de requalification préconisée par les règles en vigueur ne peut pas être gonflé au club.

Le compresseur ne peut être utilisé que par les personnes qualifiées et habilitées, à minima titulaire de la qualification TIV, dûment nommés par le responsable de la Commission matériel. Toutefois, une dérogation est autorisé aux moniteurs lors de l’absence des permanents de la commission matériel.

La liste des personnes habilitées et des moniteurs doit être affichée dans le local technique.

  1. Achat et commande de matériels

Des commandes auprès des fabricants ou des revendeurs de matériels se font régulièrement. Chaque adhérent peut se rapprocher de la commission technique pour globaliser les commandes. Le paiement se fait dès réception, des arrhes peuvent être exigées. Bien entendu, les frais de port sont partagés entre tous les acheteurs.

Des matériels sont achetés par le club et peuvent être revendus aux licenciés.

Les fournitures fédérales (carnets, passeports, pochettes….) et les éventuelles fournitures club (bonnets, lunettes de nage, tee-shirts, tasses, etc.) sont vendues aux heures par les membres du Conseil d’Administration.

  1. Entretien

L’entretien du matériel du club est organisé et réalisé par la commission technique en interne ou par des prestataires extérieurs dûment qualifié pour certaines interventions ou révisions obligatoires ou recommandées.

Certains matériels personnels soumis à des contrôles et à des révisions périodiques réglementaires peuvent être pris en charge par la Commission Matériel ; Les prestations et pièces de rechange seront facturées aux propriétaires au tarif en vigueur.

ARTICLE VI –COMMISSION TECHNIQUE

Elle est composée d’un responsable titulaire dénommé Directeur Technique, membre du Conseil d’Administration (CA), élu par le CA et ayant au minimum un niveau E3 de plongée. Des adjoints peuvent être également être désignés. Le mandat électif est d’un an.

Le Directeur Technique est en charge de l’encadrement des initiateurs et moniteurs de plongée et de l’organisation de leurs missions.

Toute personne âgée d’au moins 14 ans (et de 8 à 14 ans – voir la section enfants) peut s’inscrire contre le paiement de la cotisation au club comprenant la licence annuelle fédérale.

Les créneaux horaires sont définis chaque année. Le nombre de personnes est limité par la capacité d’encadrements, le directeur technique en est le décideur. Des adhésions peuvent donc être refusées.

La Commission Technique a pour objet :

  • De s’assurer de l’application des règles en vigueur définies par la commission technique nationale de la FFESSM.

  • L’organisation des plannings des permanences des cadres de bassins (DP)

  • L’organisation des entraînements pratiques des activités plongées scaphandres

  • L’organisation des cours théoriques

  • L’organisation des sessions d’examens (Brevets); Un planning des cours et des examens est proposé en début de session.

  • l’organisation des sorties plongées.

  • de la délivrance des carnets de plongées, passeports et enregistrements dématérialisées des cartes fédérales.

  • de proposer au Conseil d’Administration les prévisions budgétaires de la commission. Les dépenses sont validées par le Conseil d’Administration.

  • de définir et de mettre en œuvre les actions correctives et préventives mettant en jeu la commission.

  • de diriger et s’assurer du bon fonctionnement des sections dont elle a la responsabilité.

ARTICLE VI: COMMISSION NAP

Elle est composée d’un responsable titulaire, membre du Conseil d’Administration (CA), élu par le CA et ayant au minimum un niveau E1 (NAP ou Apnée ou plongée). Des adjoints peuvent être également être désignés. Le mandat électif est d’un an.

Le responsable de la commission NAP est en charge de l’encadrement des initiateurs et moniteurs de NAP.

La commission NAP a pour objet:

  • De s’assurer de l’application des règles en vigueur définies par la commission NAP de la FFESSM.

  • L’organisation des entraînements pratiques des activités NAP et activités éventuelles associées (Fit’palmes etc…)

  • l’organisation des sorties NAP.

  • de proposer au Conseil d’Administration les prévisions budgétaires de la commission. Les dépenses sont validées par le Conseil d’Administration.

  • de définir et de mettre en œuvre les actions correctives et préventives mettant en jeu la commission.

Toute personne âgée d’au moins 14 ans peut s’inscrire contre le paiement de la cotisation au club comprenant la licence annuelle fédérale.

Les créneaux horaires sont définis chaque année. Le nombre de personnes est limité par la capacité d’encadrements, le responsable de la commission en est le décideur. Des adhésions peuvent donc être refusées.

Les règles d’accompagnement pour les enfants de moins de 14 ans sont les mêmes que pour la section enfants.

ARTICLE VIII: COMMISSION APNEE

Elle est composée d’un responsable titulaire, membre du Conseil d’Administration (CA), élu par le CA et ayant au minimum un niveau IE1. Des adjoints peuvent être également être désignés. Le mandat électif est d’un an.

Le responsable de la Commission APNEE est en charge de l’encadrement des initiateurs et moniteurs APNEE.

La commission APNEE a pour objet:

  • De s’assurer de l’application des règles en vigueur relatives à la pratique de l’APNEE définies par la FFESSM.

  • L’organisation des entraînements pratiques

  • l’organisation des sorties.

  • de proposer au Conseil d’Administration les prévisions budgétaires de la commission. Les dépenses sont validées par le Conseil d’Administration.

  • de définir et de mettre en œuvre les actions correctives et préventives mettant en jeu la commission.

Toute personne âgée d’au moins 16 ans peut s’inscrire contre le paiement de la cotisation au club comprenant la licence annuelle fédérale.

Les créneaux horaires sont définis chaque année. Le nombre de personnes est limité par la capacité d’encadrements, le responsable de la commission en est le décideur.

La pratique de l’apnée « seul » est interdite. La pratique de l’apnée en dehors des horaires de pratique de la section est autorisé après accord du DP.

ARTICLE IX: COMMISSION COMMUNICATION

Elle est composée d’un responsable titulaire, membre du Conseil d’Administration (CA), élu par le CA. Des adjoints peuvent être également être désignés. Le mandat électif est d’un an.

La commission communication a pour objet:

  • de s’assurer de la communication des activités du club sur tous les moyens de communication adaptés (presse, réseaux sociaux, site internet, mails, SMS….)

  • de participer à la promotion des activités du club par tous les moyens légaux qu’elle juge nécessaire

  • de gérer régulièrement les pages du site internet du club et des pages des réseaux sociaux, d’actualiser les informations et les photos.

  • d’organiser les activités évènementielles organisées par le club, repas, journée tripes, loteries, tombolas etc.)

  • d’organiser des activités annexes autres que les activités habituelles du club, qu’elles soient sportives ou culturelles

  • de proposer au Conseil d’Administration les prévisions budgétaires de la commission. Les dépenses sont validées par le Conseil d’Administration.

  • de définir et de mettre en œuvre les actions correctives et préventives mettant en jeu la commission.

ARTICLE X : LES SECTIONS

Les commissions sont en charge de la mise en place des sections, de leur fonctionnement.

Le responsable titulaire de chaque commission, élu chaque année par le Conseil d’Administration suivant l’Assemblée Générale annuelle et après validation par le Conseil d’Administration peut désigner un responsable par section pour la saison.

Le responsable titulaire de chaque commission peut décider la création de nouvelles sections ( handicapés adultes et enfants, PSP, Ados, etc.) dont il aura la responsabilité, après validation du Conseil d’Administration.

La suppression d’une section ne peut être validée que par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.

Chaque responsable des sections, si désigné, est en charge du bon fonctionnement de sa section en accord avec le responsable titulaire de sa commission. En cas de désaccord ou de dysfonctionnement, le Président arbitra.

Section enfants (école de plongée) : Elle est de la compétence et de la responsabilité de la commission technique et de son directeur.

L’école de plongée est ouverte aux enfants de 8 ans à 14 ans contre le paiement de la cotisation au club comprenant la licence annuelle fédérale. Conformément aux statuts, les enfants s’inscrivant à la section enfants doivent savoir nager (réaliser 25 mètres voies aériennes hors de l’eau).

Les créneaux horaires sont définis chaque année. Le nombre d’enfants est limité par la capacité d’encadrements, le directeur technique et le cas échéant le responsable de la section en sont les décideurs. Des adhésions peuvent donc être refusées.

Les parents (ou un adulte expressément désigné par écrit par le responsable légal) doivent confier leur enfant au moniteur de plongée en responsabilité de la séance et être présent dans l’enceinte de la piscine jusqu’à la fin de la séance.

Il en est de même pour les sorties extérieures, l’enfant devra être obligatoirement être accompagné d’un parent ou d’un responsable adulte expressément désigné par écrit par le responsable légal.

Les enfants qui souhaitent venir à la piscine en dehors du créneau spécifique « plongée enfants » doivent être obligatoirement accompagnés par l’un de leurs parents qui devra être obligatoirement être présent à ses côtés dans le bassin, donc adhérent lui-même au club. Il sera alors sous sa responsabilité. Le responsable de bassin devra en être toutefois averti et aura autorité pour autoriser l’accès.

La section n’est pas habilitée à accueillir des enfants handicapés. Une section spéciale devra être créée le cas échéant.

ARTICLE XI: LES SORTIES PLONGEES ET ACTIVITES SUBAQUATIQUES

Le CST organise régulièrement des sorties en milieux naturels pour toutes les activités proposées. Ces sorties peuvent être de loisirs, d’explorations ou techniques.

Chaque licencié à jour de sa cotisation et présentant un certificat médical valable pour la période considérée devra s’inscrire auprès du responsable de la sortie et s’acquitter d’un acompte défini par l’organisateur. La date butoir d’inscription est définie par l’organisateur. L’acompte n’est pas remboursable lors d’une annulation sauf pour motif médical.

Le Président et le Directeur de plongée (y compris pour les sorties NAP) sont civilement responsables des sorties organisées par le club en accord avec le règlement de la FFESSM. Tout incident ou accident devra être notifié auprès du président, du Directeur de plongée et de l’assureur fédéral.

Le Président, le responsable des commissions et le Directeur de plongée se réservent le droit d’interdire à un licencié de pratiquer l’activité organisée pendant une sortie afin de garantir la sécurité des personnes et des biens.

Dans le cadre de conventions spécifiques signés entre le CST et les structures d’accueil, tout licencié a obligation de respecter les règles de fonctionnement et les obligations définies par la structure d’accueil concernée (Fosses de plongée, lac d’Aubusson, etc….). Pour chacune de ces sorties, un DP est dûment désigné et est en charge de faire respecter ces règles. Il a toutes prérogatives pour interdire la pratique à un licencié qui ne respecterait par les règles définies. Les conventions sont à disposition de chaque licencié au local du bureau du CST en son siège social.

Le Conseil d’Administration délibérera sur des éventuelles sanctions à prendre (avertissement, suspension, radiation) pour tout manquement aux règles et obligations.

  1. Le Directeur de plongée (y compris pour la NAP) s’assurera de:

  • fixer le lieu de l’activité, suivant la météo, la durée, les distances et profondeurs conformément aux règles de la FFESSM délégataire du code du sport.

  • interdire la pratique de toute activité subaquatique pour des raisons de sécurité

  • prendre toutes les dispositions qui s’imposent en cas d’accident (secourisme, alerte, évacuation etc.)

  • d’appliquer les règles en vigueur de la FFESSM, à savoir remplir les fiches de sécurité et de palanquées.

  • de garantir le bon déroulement des examens pratiqués lors de ces sorties en s’assurant de l’encadrement nécessaire et suffisant au regard des prérogatives imposées par la FFESSM.

  • Les enfants peuvent participer aux sorties si et seulement si, ils sont détenteurs d’une autorisation parentale, d’une délégation de pouvoirs pour soins médicaux et actes chirurgicaux et sur autorisation du responsable de la commission ad hoc et du DP. Les parents ne pouvant accompagner leurs enfants peuvent déléguer leur autorité à un personne majeure, délégation obligatoirement faite par écrit. La Conseil d’Administration reste toutefois souverain sur la décision.

  1. Les examens de brevets (Niveaux)

Le Directeur de plongée et/ou les responsables de commissions en accord avec le ou les moniteurs concernés valident les compétences acquises.

Pour les plongées, le Directeur technique (pour les plongées scaphandres) et le responsable de la commission Apnée, en accord avec le ou les cadres concernés (délégation possible) valident sur les carnets de plongées conformément au règlement de la FFESSM, notamment dans la prise en compte du nombre de plongées lors de passage de brevets.

Le CST organise des cours et des sessions d’examens. Toutefois, le club, par délibération du Conseil d’Administration peut décider de déléguer le passage des niveaux au comité technique départemental ou régional. Le passage des diplômes d’encadrements est défini par le règlement de la FFESSM.

ARTICLE XII: PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

En application de l’article VII des statuts, la qualité de membres se perd pour motif grave et en particulier:

  • le non respect des statuts et du règlement intérieur

  • le refus de se conformer aux directives des directeurs de plongées et/ou responsables des commissions.

  • tout comportement ou attitude pouvant causer un préjudice aux intérêts de l’association ou incompatible avec le fonctionnement normal du club.

Le Conseil d’administration peut, dans ces conditions, décider à titre de sanction:

  • d’un avertissement

  • d’une exclusion temporaire

  • d’une exclusion définitive (radiation).

Thiers, le 30 juin 2017 (trente juin deux mil dix sept)

Le président du CST

Nicolas Coudray

Règlement intérieur actualisé en Conseil d’Administration du 30 juin 2017

Approuvé en Assemblée Générale le 18 septembre 2017